Comptes-rendus du conseil

2020


Restes à réaliser - budget principal
Restes à réaliser - budget assainissement
Subvention aux associations - 2ème partie
Subvention pour voyages scolaires
Prise en charge des frais de déplacement des conseillers municipaux
Foyer des jeunes travailleurs - demande de subvention auprès de l'Etat
Foyer des jeunes travailleurs - demande de subvention au titre de la DETR
Tarification du service assainissement collectif 2021
Assainissement - avenant au contrat d'affermage
Création d'un poste d'adjoint d'animation
Médecine préventive - convention avec le CDG56
Kerbris - acquisition d'une parcelle
Viabilisation de l'extension du lotissement des Mésanges - attribution du marché de maîtrise d’œuvre
Aménagement des espaces publics_phase n°4_demande de subvention au titre des amendes de police
Désignation d'un représentant au sein du CA de Ar Marc'h Du
Désignation d'un représentant au sein de la CLECT
Subvention au domicile partagé de Prad Dero
Subvention aux associations
Subvention classe ULIS de Gourin
Budget principal - décision modificative n°1
Bail pour la location du local Poste
Acquisition de parcelles rue du Terrain des Sports, route de Penarjun et rue de la Gare
Cession du chemin rural n°263
Cession de la parcelle WC101 à Crémillet
Cession n°1 d'une partie de la parcelle YR50
Cession n°2 d'une partie de la parcelle YR50
Urbanisation de la parcelle WC102
Rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable
Rapport sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif
Travaux de voirie 2020 - décision d'attribution du marché de travaux

PDIC 2020_demande de subvention
Chemins ruraux_demande de subvention
Aménagement d'un arrêt de car_demande de subvention
Aménagement des espaces publics_phase n°4_demande de subvention auprès du Département
Aménagement du coeur de bourg_demande de subvention auprès de la Région
Aménagement des espaces publics_phase n°4_demande de subvention au titre du CPER
Subvention arbre de Noël 2020
Subvention fournitures scolaires 2020
Règlement intérieur du conseil municipal
Convention avec le musée Ar Marc'h Du pour travaux
Dégrèvement facture eau potable
Budget assainissement_décision modificative n°1
Attribution de 2 lots du lotissement de la Gare
Rapport d'activités de Roi Morvan Communauté 2019

RODP Telecom 2020
RODP Gaz 2020
Délégués auprès de l'ALECOB
Création d'un poste d'adjoint
Élection du 5ème adjoint
Retrait délibération n°24-2020
Indemnités de fonction des élus locaux
Convention de mise à disposition d'un terrain au profit de Morbihan Energies
Cession d'une partie du chemin rural n°70_décision de cession
Cession d'une partie du chemin rural n°33_décision de cession
Cession d'une partie du chemin rural n°106_décision de cession
Cession d'une partie du chemin rural n°500_décision de cession
PDIC 2020_demande de subvention
Retrait délibération n°23/2020
Formation des commissions
Composition du CCAS
Référents sécurité routière
Désignation des délégués
Attribution de lots du lotissement de la Gare
Avenant à la convention cadre avec le CDG56
Adhésion de Roi Morvan Communauté à Morbihan Energies
Convention de mise en valeur de l'allée couverte de Kerviniou
Commission communale des impôts directs

Election du Maire
Détermination du nombre des adjoints
Election des adjoints
Création de postes de conseillers municipaux délégués
Election des conseillers municipaux délégués
Indemnités de fonction des titulaires des mandats locaux
Désignation des délégués dans les instances partenaires
Signature des MAPA - délégation au Maire
Désignation d'une commission d'appel d'offres
Désignation d'une commission d'appel d'offres pour les MAPA
Délégation au Maire
Habilitation du Maire à porter plainte
Comptes de gestion 2019
Comptes administratifs 2019
Affectation des résultats 2019
Taux d'imposition 2020
Amortissement des subventions d'équipement versées
Budgets primitifs 2020
Frais de fonctionnement de l'école privée sous contrat
Subvention fournitures scolaires à l'école publique
Tarification de la garderie "Le Chalet"
CAF - contrat enfance-jeunesse 2019-20222
Convention PayFIP
Lotissement de la Gare - prolongation de l'opération de vente
Indemnité du comptable public
Restes à réaliser - budget principal
Restes à réaliser - budget assainissement
Création d'un poste d'adjoint technique
Tableau des effectifs 2020
RIFSEEP - modification