Comptes-rendus du conseil

2021

1. Subvention au domicile partagé Prad Dero
2. Subvention Arbre de Noël 2021
3. Subventions Fournitures scolaires 2021
4. Subvention classe ULIS à Gourin
5. Subventions aux associations 2021
6. Demande de subvention Chemins ruraux 2021
7. Extension du Lotissement des Mésanges – Réalisation d'un programme locatif social – Annule et remplace la délibération n°63/2019 en date du 29/11/2019
8. Modification du tableau des effectifs - création de poste
9. Mise en place d'une part supplémentaire « IFSE Régie » dans le cadre du RIFSEEP
10. Lancement de la procédure de cession d'un chemin rural
11. Rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau
12. Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif
Questions diverses
Demande de subvention – Classe découverte Ecole publique
PDIC 2021 – Demande de subvention
Chemins ruraux 2021 – Demande de subvention
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de leur dispositif exceptionnel
Frais de fonctionnement à l'Ecole privée pour l'année 2020/2021- modificatif
Tarification sociale – Restaurant scolaire
Convention d'occupation du domaine public – avenant n°1 – Antenne Free
Attribution de lots au Lotissement de la Gare
Travaux d’aménagement des espaces publics – phase 4 : cœur de bourg et rues du terrain des sports et Kerlabour – décision d'attribution du marché
Questions diverses
Conventionnement pour l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
Demande de subvention auprès de la CAF Morbihan – acquisition jeux Ludothèque
Sponsoring course « For better oar worse » - M. et Mme Jones
Attribution de lots au Lotissement de la Gare
Travaux d’aménagement Impasse des Mésanges – décision d'attribution du marché
Questions diverses
Demande subvention complément cœur de bourg et rues – CD 56
Demande de subvention jeux ludothèque
Décision Modificative n°1- budget assainissement
Modification statuts RMCOM
Demande de subvention DYS
Admission en non valeur
Attribution de lots au Lotissement de la Gare
Comptes de gestion 2020
Comptes administratifs 2020
Affectation des résultats 2020
Taux d'imposition 2021
Versement d'une subvention au budget lotissement
Budgets primitifs 2021
Frais de fonctionnement de l'école privée sous contrat
Subvention fournitures scolaires pour l'école publique
RODP opérateurs de communications électroniques
RODP réseau gaz
Cession n°1 d'une partie de la parcelle YR50
Cession n°2 d'une partie de la parcelle YR50
Cession de la parcelle WC101
Installation d'un transformateur_mise à disposition d'un terrain
Convention d'adhésion au SATESE
Convention avec le musée Ar Marc'h Du pour travaux
Tableau des effectifs
Soutien financier à M. Saget
Transformateurs – mise à disposition de terrains
Renouvellement de l'opération du lotissement de la Gare