Comptes-rendus du conseil

1- Approbation de la séance du conseil municipal en date du 15 Septembre 2025
2- Finances – Ligne de trésorerie
3- Finances – Dispositif Livraison à soi-même de la maison de santé pluriprofessionnelle
4- Finances – Décision modificative n°2 Lotissement de la Gare
5- Finances – Subventions 2025
6- Finances – Subvention classe découverte
7- Finances – Subvention arbre de noël 2025
8- Finances – Subvention frais scolarisation école spécialisée Diwan Quimperlé
9- Finances – Tarifs assainissement collectif 2026
10- Ressources Humaines – Modification du régime indemnitaire RIFSEEP
11- Ressources Humaines – Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion du Morbihan
12- Lotissement Gare – Prolongation de l’opération de vente des lots
13- Roi Morvan Communauté – Transfert de la compétence Assainissement collectif
14- Roi Morvan Communauté – Convention dans le cadre de la création et de la gestion Résidence Habitat Jeunes avec l’association AILES
15- Finances – Demande de subvention 2025 – AILES – Résidence Habitat Jeunes
16- Pays COB – Convention Démarche autostop
17- Morbihan énergies – Modification des statuts
18- Décisions du Maire
19- Questions diverses

1- Approbation de la séance du conseil municipal en date du 24 Juin 2025
2- Roi Morvan Communauté – Validation du projet de Programme Local de l’Habitat
3- Ressources Humaines – Recrutement agents recenseurs - Recensement 2026
4- Finances – Subvention fournitures scolaires 2025
5- Finances - Prise en charge de frais d’hébergement et de transport
6- Finances – Décision modificative n°2 au budget Lotissement de la Gare
7- Finances – Acquisition d’un terrain sis rue du Terrain des sports
8- Finances – Subvention fournitures scolaires école spécialisée ULIS Gourin
9- Finances – Attribution d’un lot au Lotissement de la Gare
10- Finances – Souscription de parts sociales à la SCIC SA KOAD COB
11- Urbanisme – Lancement d’une procédure d’aliénation de chemins ruraux sis Cosquer Saint Antoine (modification DCM 2024-44 en date du 05/11/2024) et Ty Jambou
13- Questions diverses

1- Approbation de la séance du conseil municipal en date du 24 Janvier 2025
2- Comptes de gestion 2024
3- Comptes administratifs 2024
4- Affectation des résultats
5- Budget principal 2025 – Taux d’imposition des taxes
6- Budgets primitifs 2025
7- Versement d’une subvention de fonctionnement au budget CCAS
8- Revente de la parcelle AR115 par l’EPF à la commune
9- Frais de fonctionnement à l’école privée sous contrat 2024-2025
10- Subvention fournitures 2024-2025 à l’école publique Le Printemps
11- Garantie d’emprunt – Extension Lotissement des mésanges – Morbihan Habitat
12- Adhésion de Roi Morvan Communauté au Syndicat mixte Bretagne Mobilités
13- Questions diverses

1- Approbation de la séance du conseil municipal en date du 10 Avril 2025
2- Modification du règlement intérieur du conseil municipal
3- Modification du tableau des effectifs - Créations de poste
4- Créations postes Accroissement temporaire d’activité
5- Décisions modificatives – Budget principal et budget Lotissement Gare
6- Ecole Diwan Bannalec – versement subvention forfait scolaire
7- Réhabilitation du site de l’ancien presbytère - Demande de subvention Région
8- Aliénation d’un chemin communal Kerhoadic
9- Roi Morvan Communauté – répartition du nombre de sièges au conseil communautaire
10- Roi Morvan Communauté - Rapport d’activités 2024
11- Questions diverses

1- Approbation de la séance du conseil municipal en date du 16 et 30 Décembre 2024
2- Finances – Demande de subvention auprès du Conseil Département et Etat pour le projet de réhabilitation de l’ancien presbytère et son jardin
3- Finances – Modification tarification sociale
4- Aérodrome – Modification des statuts
5- Questions diverses