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Conseils Municipaux

Séance du 8 décembre 2015
Séance du 23 septembre 2016
Séance du 22 novembre 2018
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  • Cession d'un chemin rural - parcelle YK121
  • Urbanisation des parcelles YN19P et YN20
  • Subvention aux associations - 2ème partie
  • Subvention pour voyage scolaire
  • Budget principal - décision modificative n°1
  • Aménagement des espaces publics - lot n°2 - avenant n°1
  • Règlement communal du service d'assainissement collectif
Séance du 19 octobre 2018
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  • Micro-crèche - demande de subvention au titre du contrat de partenariat Europe/Région/Pays
  • Echange de parcelles
  • Complexe municipal - tarification
  • SATESE - avenant à la convention
  • Poste de transformation - mise à disposition d'un terrain
  • Sentiers de randonnée - convention d'entretien
  • Roi Morvan Communauté - modification des statuts
  • Commission locale d'évaluation des charges transférées
  • Roi Morvan Communauté - rapport d'activités 2017
Séance du 13 septembre 2018
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  • Suppression/création de poste
  • Création d'emploi suite à avancement de grade
  • Subvention voyage scolaire école Le Printemps
  • Subvention fournitures scolaires 2018
  • Subvention arbre de Noël 2018
  • Admission en non valeur
  • Budget assainissement - décision modificative n°1
  • Redevance assainissement collectif 2019
  • Maîtrise d'oeuvre micro-crèche - avenant n°1
  • RPQS eau potable 2017
  • Echange de parcelles
Séance du 5 juillet 2018
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  • Travaux connexes à l'aménagement foncier - demande de subvention
  • Réhabilitation du réseau d'assainissement - demande de subvention
  • Subvention aux associations - 1ère partie
  • Subvention pour voyages scolaires
  • Fournitures scolaires - classe de CLIS de Gourin
  • Subvention pratiques sportives et culturelles
  • Versement au budget lotissement
  • Tableau de classement de la voirie communale
  • Admission en non-valeur
  • RPQS assainissement 2017
  • Motion de soutien à l'agence de l'eau Loire Bretagne
Séance du 24 mai 2018
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  • Schéma directeur - demande de subvention
  • Réhabilitation du complexe municipal - demande de subvention
  • PDIC 2018 - demande de subvention
  • Réhabilitation du complexe municipal - avenant n°3-lot n°8
  • Contrat de commodat
Séance du 22 mars 2018
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  • Comptes de gestion 2017
  • Comptes administratifs 2017
  • Affectation des résultats 2017
  • Taux d'imposition 2018
  • Budgets primitifs 2018
  • Indemnités du comptable public
  • Frais de fonctionnement de l'école privée
  • Subvention fournitures scolaires Le Printemps
  • RODP Telecom
  • RODP GRDF
  • Convention PATA Lanvénégen
  • Révision des statuts du SDEM
Séance du 21 février 2018
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  • Taux de promotion
  • Suppression-création de poste
  • Tableau des effectifs
  • Revitalisation - Demande de subvention au titre des amendes de police
  • Revitalisation - Demande de subvention au titre de la DETR
  • Revitalisation - Demande de subvention auprès du CD56
  • Micro-crèche - Demande de subvention au titre de la DETR
  • Parcelles relevant du régime forestier
  • Cession d'un chemin rural à Poulfancq
  • Cession d'un chemin rural à Coat Vitré
Séance du 7 décembre 2017
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  • RIFSEEP
  • Budget 2017 - décision modificative n°2
  • Subvention aux associations - 3ème partie
  • SATESE - avenant à la convention
  • Lotissement de la Gare - prolongation de l'opération de vente
  • Désignation d'un référent PCAET
  • Roi Morvan - rapport d'acitivités 2016
Séance du 20 octobre 2017
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  • Subvention fournitures scolaires
  • Subvention arbre de Noël
  • Subvention voyages scolaires
  • Subvention aux associations - 2ème partie
  • RPQS eau potable 2016
  • RPQS assainissement 2017
  • Tarification assainissement 2018
  • Micro-crèche - demande de subvention
  • Décision d'attribution - pont brosse
  • Décision d'attribution - voirie 2017
Séance du 7 septembre 2017
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  • Rythmes scolaires
  • RODP GRDF 2017
  • Modification des statuts de Roi Morvan Communauté
  • Subvention au  GCSMS

Séance du 30 juin 2017
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  • Durée des amortissements
  • Décision modificative n°1
  • Soutien à la pratique sportive et culturelle
  • Subvention aux associations 2017_1ère partie
  • Subvention pour voyages scolaires
  • Forfait fourniture scolaire classe de CLIS de Gourin
  • Convention d'occupation du domaine public_antenne relais
  • Convention constitutive du GCSMS
  • Transfert d'abribus
  • Complexe municipal_Lot n°7 avenant n°1
  • Motion sur les rythmes scolaires
Séance du 5 mai 2017
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  • Création d'un poste d'adjoint d'animation
  • Création d'un poste d'adjoint administratif
  • Attribution lot du lotissement de la Gare
  • Réhabilitation du complexe municipal - lot n°1 - avenant n°1
  • PDIC 2017 - demande de subvention
  • Acquisition de jeux pour la ludothèque - demande de subvention
  • Convention avec l'ACB SAB
  • PADD - débat
  • Changement du pont brosse de la STEP - demande de subvention auprès du CD56
  • Changement du pont brosse de la STEP - demande de subvention auprès de l'agence l'eau
Séance du 24 mars 2017
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  • Comptes de gestion 2016
  • Comptes administratifs 2016
  • Affectation des résultats 2016
  • Taux d'imposition 2017
  • Budgets primitifs 2017
  • Frais de fonctionnement de l'école privée
  • Subvention fournitures scolaires Le Printemps
  • Aménagement de la rue de Le Saint - demande de subvention
  • Indemnités des élus locaux
  • Vente des tôles du complexe municipal
  • Décision attribution lot n°10 - complexe municipal
  • Décision attribution marchés de travaux aménagement des espaces publics - phase n°1
Séance du 3 mars 2017
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  • Réhabilitation du complexe municipal - demande de subvention
  • Requalification des espaces publics - demande de subvention FSIPL 2017
  • Délai d'amortissement de subventions versées
  • Résiliation du contrat de MOE de la micro crèche
  • Convention PATA 2017
  • Attribution de lot du lotissement de la Gare
  • Tarif médiathèque 2017
  • RODP opérateurs Telecom 2017
Séance du 20 janvier 2017
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  • Tableau des effectifs
  • Création d'un poste en CAE
  • Indedmnité du comptable public
  • Longueur des voies communales
  • Acquisitions immobilières
  • Décision d'attribution des marchés de travaux du complexe municipal
  • Décision d'attribution de l'accord cadre pour les travaux de voirie
  • Décision d'attribution des marchés de travaux - programme de voirie 2016
Séance du 15 décembre 2016

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  • Choix du délégataire pour l'exploitation du service d'assainissement collectif
  • Redevance assainissement 2017
  • Régime indemnitaire - RIFSEEP
  • Rapport CLECT
  • Travaux connexes à l'aménagement foncier - demande de subvention
  • Equipement informatique de l'école publique - demande de subvention
Séance du 18 novembre 2016
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  • Attribution lot du lotissement de la Gare
  • Urbanisation de la parcelle XD29
  • Convention de mise à disposition - La Poste
  • Modification des statuts de Roi Morvan Communauté
  • Rapport d'activités 2015 de Roi Morvan Communauté
  • Vente de l'épareuse
  • Subvention aux associations - 3ème partie
  • Régime indemnitaire 2016 des agents titulaires
  • Charte d'utilisation des vestiaires et du club House
Séance du 23 septembre 2016
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  • RPQS eau potable 2015
  • RPQS assainissemet 2015
  • Lotissement de la Gare - prolongation de l'opération
  • Subvention arbre de Noël 2016
  • Subvention fournitures scolaires 2016
  • Subvention aux associations - 2ème partie
  • Subvention au CCAS
  • Demande de subvention au titre des amendes de police

Séance du 5 février 2016

Séance du 23 juin 2016
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  • Convention de mise à disposition de la salle Lucky
  • Convention point à temps - Lanvénégen 2016
  • Aménagement accessibilité école maternelle - avenant n°1
  • Demande de subvention au titre du FSIPL - aménagement des espaces publics
  • Demande de subvention au titre du TEPCV - complexe municipal
  • Demande de subvention au titre du CPER - salle des sports
  • Budget principal - décision modificative n°1
  • RODP télécom 2016
  • RODP gaz 2016
  • Attribution lots du lotissement de la Gare
  • Urbanisation de la parcelle ZY 0013
  • Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre voirie 2016-2019
  • Attribution du marché de travaux de Pont Priant
Séance du 13 mai 2016
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  • Création d'une servitude de passage
  • Urbanisation parcelle ZV0012
  • Lotissement de la Gare - modification du règlement
  • Télétransmission des actes au contrôle de légalité
  • Subvention aux associations 2016 - 1ère partie
  • Subvention aux familles pour projet pédagogique
  • Forfait fournitures scolaires - CLIS de Gourin
  • Avenant n°1 lot n°5 - extension vestiaire
  • Avenant n°1 lot n°7 - extension vestiaire
  • Avenant n°1 lot n°3 - sécurisation du carrefour
  • Assainissement - demande de dégrèvement suite à fuite d'eau
  • Réhabilitation du complexe municipal - demande de subvention
  • Réhabilitation du complexe municipal - autorisation d'emprunt
Séance du 18 mars 2016
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  • Compte de Gestion 2015
  • Compte administratif 2015
  • Affectation des résultats 2015
  • Budget primitif 2016 - taux d'imposition
  • Budget primitif 2016
  • Frais de fonctionnement de l'école privée sous contrat
  • Subvention fournitures scolaires Le Printemps
  • Soutien à la pratique sportive et culturelle
  • Subvention au CLARPA - gestion du domicile partagé
  • Mode de gestion du service d'assainissement collectif
  • Prise en charge d'une formation approfondissement BAFA

Séance du 26 février 2016
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  • Demande de subvention DETR - centre bourg
  • Demande de subvention fonds d'aide - accessibilité
  • Effectif - suppression de poste
  • Voeu - soutien aux agriculteurs

Séance du 5 février 2016

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  • Tableau des effectifs 2016
  • Indeminté du comptable public
  • Complexe municipal - demande de subvention
  • DSP assainissement - commission d'ouverture des plis
  • Avenant n°1 lot n°7 - extension cuisine
  • Avenant n°1 lot n°8 - extension cuisine
  • Avenant n°1 lot n°1 - extension vestiaire
  • Avenant n°2 lot n°4 - extension vestiaire
  • Demande de subvention DETR - portails de l'école publique
Séance du 8 décembre 2015

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  • Rapport CLECT
  • Subvention aux associations - 3ème partie
  • Subvention aux établissements extérieurs
  • Destruction des nids de frelons asiatiques - participation communale
  • Morbihan énergie - effacement de réseaux et éclairage public
  • FDGDON - Convention multi-services
  • Emmaüs - Convention Retritex
  • SACPA-Chenil service - fourrière municipale
  • Attribution lots lotissement de la Gare
  • Réhabilitation du vestiaire - lot n°2 avenant n°2
Séance du 30 octobre 2015
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  • Schéma de mutualisation
  • Roi Morvan Communauté - Rapport d'activités 2014
  • Roi Morvan Communauté - Modification des statuts
  • Convention Réduc'Eau
  • Aménagement foncier - chemin communal de Listriec
  • Urbanisation parcelles YM0045 et YM0047
  • Acquisition parcelles de l'ancienne école
  • Acquisition parcelles carrefour de l'école publique
  • Budget assainissement - décision modificative n°1
  • Vente lotissement de la Gare - charte d'acquisition
Séance du 18 septembre 2015
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  • Soutien financier à M. Brewenn PEDRON
  • Subvention arbre de Noël 2015
  • Subvention fournitures scolaires 2015
  • Vente tondeuse Iseki
  • Redevance d'occupation du domaine public - GRDF
  • Résiliation contrat de maîtrise d'oeuvre aménagement du centre bourg
  • Marché de travaux extension cuisine - avenant n°1 lot n°5
  • Roi Morvan Communauté - modification des statuts
  • Convention SIVU aérodrome
  • Convention Projet Educatif de Territoire
  • Création commission municipale
  • Agenda d'accessibilité programmé
  • Service d'adduction d'eau potable - rapport 2014
  • Service d'assainissement collectif - rapport 2014
  • Redevance assainissement 2016
  • Acquisition immobilière - carrefour des écoles
  • Vente de terrain lotissement de la Gare
  • Convention territoires à énergie positive
  • Demande de subvention - pont de Pont Priant
  • Demande de subvention - PDIC 2016
  • Demande de subvention - travaux connexes à l'aménagement foncier
  • Demande de subvention - travaux sur l'église de Guiscriff
Séance du 19 juin 2015
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  • Sécurisation du carrefour des écoles - demande desubvention
  • Acquisition désherbeuses - demande de subvention
  • Aménagement foncier - demande versement subvention
  • Travaux Morbihan énergies - délais amortissement
  • Décision modificative n°1 - amortissement des travaux de Morbiahn Energies
  • Tarification du restaurant scolaire
  • Subvention au comité des fêtes
  • Subvention aux associations - 2ème partie
  • Sécurisation du carrefour des écoles - MOE - Avenant n°1
  • Cession du terrain au lieu-dit Keranna
  • ACFI - convention avec le CDG 56
  • Destruction des nids de frelons asiatiques - prise en charge des dépenses
  • vente de matériel - épareuse Lagarde
Séance du 13 mai 2015

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  • Roi Morvan - Modification des statuts
  • Acquisition désherbeuses - demande de subvention
  • Contrôle des branchements - demande de subvention
  • Acquisition de jeux - demande de subvention
  • Convention Point à temps
  • Subvention aux associations - 1ère partie
  • Subvention aux familles pour projet pédagogique
  • Subvention classe de CLIS
  • Vente de matériel
  • Collaboration avec le CDG 56 - médecine professionnelle
  • Instauration d'un compte épargne temps
  • Création/suppression de poste

Séance du 13 mars 2015
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  • Comptes de gestion 2014
  • Comptes adminstratifs 2014
  • Affectation des résultats de 2014
  • Budget primitif 2015 - taux d'imposition
  • Budget 2015 - budget principal, assainissement et lotissement
  • Redevance d'occupation du domaine public
  • Frais de fonctionnement de l'école privée sous contrat
  • Subvention fournitures scolaires école Le Printemps
  • Soutien à la pratique sportive et culturelle
  • Modifications des statuts de Roi Morvan Communauté
  • Modifications des statuts de Roi Morvan Communauté
  • Modification désignation des délégués pour Eau du Morbihan et Morbihan Energies
  • Prise en charge d'une fomation BAFA
  • Adhésion au réseau BRUDED

Séance du 30 janvier 2015

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  • Demande de subvention DETR - extension cuisine
  • Demande de subvention DETR - extension de Prad Dero
  • Aménagement ZA de Keranna
  • Indemnité des régisseurs
  • Adhésion au groupement d'achat - Morbihan énergies
  • Modification du tableau des effectifs

Séance du 28 novembre 2014

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  • Subvention aux associations 2ème partie
  • Subvention aux associations 3ème partie
  • Subvention aux associations 4ème partie
  • Subvention classe découverte
  • Subvention aux familles - projet pédagogique
  • Roi Morvan Communauté - rapport annuel
  • Rapport CLECT
  • Convention e-megalis
  • Circuit de randonnée de Saint-Tugdual - convention de passage
  • SDEM - diagnostic de l'éclairage public
  • Recensement 2015
  • Règlement du restaurant scolaire
  • Création d'un conseil municipal des enfants
  • Receveur municipal - indemnité de conseil
  • Budget - décision modificative n°3
  • Admission en non-valeur
  • Destruction des frelons asiatiques - participation de la commune

Séance du 19 septembre 2014

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  • Demande de subvention - extension cantine scolaire
  • Demande de subvention - sécurisation du carrefour de l'école publique
  • Demande de subvention - PDIC 2015
    Demande de subvention - travaux connexes à l'aménagement foncier
  • Demande de subvention - travaux sur l'église de Guiscriff
  • Subvention classe découverte
  • Subvention arbre de Noël
  • Subvention fournitures scolaires
  • Réalisation d'un programme de déconstruction de logements sociaux
  • Service public d'assainissement collectif - rapport annuel
  • Service public d'adduction d'eau potable - rapport annuel
  • Redevance assainissement
  • Avenant n°2 - vestiaires du stade
  • Demande de subvention - réfection des vestiaires du stade
  • Fonds de solidarité logement
  • Adhésion au SATESE
  • Rémunération vacataire pour les TAP

Séance du 7 août 2014

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  • Création d'un emploi d'avenir
  • Eau du Morbihan : modification des statuts
  • Renouvellement convention ALECOB
  • Concours du receveur municipal
  • Motion de soutien à l'action de l'AMF

Séance du 20 juin 2014

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  • Formation des élus
  • Subvention à l'école privée pour la restauration scolaire
  • Participation classe de CLIS de Le Faouët
  • Avis - Contrat Territorial Milieux Aquatiques
  • Durée d'amortissement des subventions d'équipement
  • Budget - décision modificative n°1
  • Budget - décision modificative n°2
  • Commission communale des impôts directs
  • Pont de Pont Priant - demande de subventions
  • Convention GRDF - installations de concentrateurs
  • Chemin de randonnée de Saint-Tugdual
  • Clôture du budget CLSH
  • Convention avec Roi Morvan - mise à disposition de personnel

Séance du 30 avril 2014

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  • Subvention aux associations
  • Subvention à l'école publique Le Printemps
  • Soutien financier au CLARPA
  • Modification erreur matérielle
  • Convention avec la SPA - fourrière municipale
  • Convention avec la commune de Lanvénégen - point à temps
  • Convention avec le CDG 56 - extranet carrière
  • Modification des statuts de Roi Morvan Communauté
  • Commission communale des impôts directs
  • Redevance occupation du domaine publique - opérateurs de communication électronique
  • Désignation de 3 conseillers municipaux délégués aux affaires communautaires
  • Modification indemnités des élus
  • Modification délégation aux Maires

Séance du 29 mars 2014

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  • Election du Maire
  • Nombre d'adjoints
  • Election des Adjoints
  • Création d'un poste de Conseiller municipal délégué
  • Election du Conseiller municipal délégué
  • Les commissions municipales
  • Composition du CCAS
  • Indemnités des élus locaux
  • Désignation des délégués dans les instances partenaires
  • Délégation au Maire pour les marchés publics
  • Désignation de la commission d'appel d'offre
  • Délégations au Maire
  • Habilitation du Maire à représenter la Mairie en justice
  • Désignation du référent sécurité routière

Séance du 7 mars 2014

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  • Comptes de gestion 2013
  • Comptes adminstratifs 2013
  • Affectation des résultats de 2013
  • Budget primitif 2014 - taux d'imposition des taxes
  • Budget 2014 - budget principal, assainissement, CLSH et lotissement
  • Frais de fonctionnement de l'école privée sous contrat
  • SDEM - convention éclairage public Kerlabour et Saint-Maudé
  • Cession d'un délaissé de terrain communal
  • Convention - construction d'un passerelle sur l'Inam
  • Forfait fournitures scolaire classe de CLIS de Gourin
  • Soutien aux pratiques sportives et culturelles
  • MOTION - Soutien au SPIP 56
Séance du 31 janvier 2014

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  • Tableau des effectifs
  • Cantine scolaire - tarif
  • SDEM - modification des statuts
  • SDEM - convention - transformateur électrique
  • Projet ARDO à Gourin
  • Micro-crèche - équipement mobilier - demandes subventions
  • Circuit de randonnée de Saint-Tugdual - conventions de passage

 
Séance du 6 décembre 2013

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  • Budget principal : décision modificative n° 2
  • Indemnité de conseil du receveur municipal
  • Réfection des vestiaires de Football - demande de subventions
  • Rapport CLECT
Séance du 15 novembre 2013

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  • Réfection des vestiaires des terrains de Football
  • Restauration scolaire - création d'une régie
  • Travaux d'aménagement foncier - avenant
  • Redevance pour l'occupation du domaine public - GRDF
  • Admissions en non valeur
  • Demandes de subventions - 4ème partie
  • Propositions d'achats immobilier
  • Assainissement collectif - convention de passage du réseau
  • Réforme des rythmes scolaires - validation des horaires
  • RMCom - rapport annuel
  • Résolution - économie sociale et solidaire
Séance du 13 septembre 2013

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  • Demande de subvention : réfection des vestiaires des terrains de Football
  • Demande de subvention - travaux de voirie 2014 (PDIC)
  • Demande de subvention - réfection du pont de Pont-Priant
  • Projet ODIC - avis du conseil municipal
  • Création de postes titulaires
  • Service public d'assainissement collectif - rapport annuel 2012
  • Service public d'adduction d'eau potable - rapport annuel 2012
  • Redevance assainissement 2013
  • Participation pour assainissement collectif (PAC)
  • Redevance occupation du domaine public routier - opérateurs de communications électroniques
  • Participation aux mutuelles de santé
  • Subventions aux associations - 3ème partie
  • Subvention arbre de Noël 2013
  • Subventions pour fournitures scolaires 2013
  • Prad Dero - participation au déficit
  • RMCom - modification des statuts
  • Tarifs de location de salles

Séance du 24 juin 2013

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  • Composition du conseil communautaire de RMCom
  • Convention pour la mise à disposition du personnel et du matériel de la mairie de Guiscriff à la mairie de Lanvénégen pour la réfection "point à temps" des chaussées
  • Travaux de voirie - PDIC 2013
  • Subvention aux associations - 2ème partie
  • Eau du Morbihan - modification des statuts
  • Ligne de trésorerie
  • Vente de chemins ruraux à Brohat et Restarchuz Lann
  • Admissions en non valeur
  • Regroupement scolaire
  • Ecole privée - subvention cantine
  • Soutien à la pratique sportive et culturelle
  • Voeu - ratification de la charte européenne des langues régionales
  • Voeu contre l'austérité
  Séance du 28 mars 2013

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  • Comptes administratifs 2012
  • Comptes de gestion 2012
  • Affectation des résultats de 2012
  • Budget primitif 2013 - taux d'imposition des taxes
  • Maintien du conseil municipal des enfants
  • Subvention aux associations - année 2013 - 1ère partie
  • Frais de fonctionnement de l'école privée sous contrat - année 2012
  • Ecoles publique - subvention fournitures 2013
  • Médiathèque - acquisition d'ouvrages - demande de subvention auprès du Conseil Général du Morbihan
  • Eau du Morbihan - transposition des comptes
  • Budget principal - décision modificative n° 1
  • Aménagement foncier - projet de cession - Kerbrunec
  • Vente d'un véhicule - rouleau BOMAG
  • MOTION - LGV Bretagne Intérieure
 
  Séance du 15 février 2013

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  • Budgets primitifs 2013 - adoption
  • Chemin de randonnée de Locmaria - inscription au PDIPR
  • Réforme des rythmes scolaires
  • Ecoles publiques - fusion des directions
  • Taux de promotion du personnel
  • Modification du tableau des effectifs
  • Travaux d'assainissement collectif - programme 2013 - demande de subvention auprès de la région
  • Roi Morvan Communauté - modification des statuts
  • Roi Morvan Communauté - Ti-Bus 2013-2015 - refacturation
  • Roi Morvan Communauté - Opération Breizh Bocage - participation
  • Voirie communale au Lieu-dit Restarchuz - projet de vente
  • Diagnostic des consommations d'eau - Syndicat Mixte Ellé-Isole-Laïta
  • Médiathèque - tarif de l'abonnement
  • Décision du maire n° 1/2013 - Réalisation d'un local de santé - travaux
 
  Séance du 7 décembre 2012

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  • Demande de subvention - classe de mer - collège Léo Ferré
  • FEMODEC - convention "multiservices"
  • Projet de parc éolient au lieu-dit "Crénorien" à Scaër
  • Receveur municipal - indemnité de conseil
  • Décision modificative n° 1 - budget principal
  • CCPRM - CLECT
  • budget CLSH - Le Chalet : clôture
 
  Séance du 26 octobre 2012

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  • Entretien du domaine public départemental - convention
  • Point de tri au 5 chemins - convention
  • Budget lotissement de la Gare - décision modificative n° 1
  • Contrat à durée déterminée de Marine COSPEREC
  • Subvention aux association - 2ème partie
  • Redevance assainissement collectif de 2013
  • CCPRM - modification des statuts - compétence "micro crèches"
  • CCPRM - rapport annuel 2011
 
  Séance du 6 septembre 2012

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  • Travaux d'assainissement collectif - demandes de subventions auprès du Conseil Général du Morbihan et de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne
  • Service public d'adduction d'eau potable - rapport annuel 2011
  • Service public d'assainissement collectif - rapport annuel 2011
  • Skatepark - validation du projet
  • Adhésion au CAUE
  • PDIC 2012 - demande de subvention auprès du Conseil Général
  • PDIC 2013 - demande de subvention auprès du Conseil Général
  • Subvention arbre de Noël 2012
  • Subvention fournitures scolaires 2012
  • Ludothèque - demande de subvention auprès de la CAF
  • CCPRM - changement de dénomination
  • Assainissement collectif - remboursement de l'avance exceptionnelle
  • Ouverture d'une ligne de trésorerie
  • Vente d'un chemin rural à Brohat
  • Bretagne Sud Habitat - garantie d'emprunts
 
  Séance du 15 juin 2012

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  • Participation pour assainissement collectif
  • Feu d'artifice du 14 juillet - convention de mise à disposition du artificier K4
  • FEMODEC - subvention au coordonnateur
  • Assainissement collectif - remboursement de l'avance exceptionnelle
  • VOEU - fichage des données personnelles des scolaires
  • décisions n° 4 et 5 de l'année 2012
 
  Séance du 11 mai 2012

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  • Acquisition d'ouvrages pour la bibliothèque - demande de subvention
  • Pose de panneaux sur la voie verte - demande de subvention
  • Subventions aux associations - 1ère partie
  • Subvention à la cantine de l'école privée - année 2012
  • Convention de mise à disposition du personnel technique auprès de la mairie de Lanvénégen
  • Travaux d'assainissement collectif - programme 2013
  • Travaux d'assainissement collectif - demande d'une subvention auprès du Conseil Régional
  • Médiathèque - marché de maîtrise d'oeuvre - avenant n° 1
  • Budget CLSH "Le Chalet" - dissolution
  • CCPRM - modification des statuts
  • Adhésion au syndicat intercommunal de soins aux malades de la région de Scaër
  • MOTION de soutien à l'Office National des Forêts
  • Décisions du maire n° 1, 2 et 3 de l'année 2012
 
  Séance du 23 mars 2012

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  • Comptes administratifs 2011
  • Comptes de gestion 2011
  • Affectation des résultats 2011
  • Budgets primitifs 2012 - Taux d'imposition des taxes
  • Adoption des budgets primitifs 2012
  • Frais de fonctionnement de l'école privée sous contrat - subvention 2012
  • Ecoles publiques - subvention fournitures 2012
  • Subvention 2012 à l'association Guiscriff Fêtes
  • Médiathèque - demande de subventions
  • Bretagne Sud Habitat - garantie d'emprunts
  • Inscription d'un chemin de randonnée au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
  • MOTION de soutien au réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) du Morbihan
 
  Séance du 2 février 2012

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  • Budget principal - restes à réaliser
  • Validation du schéma directeur d'assainissement collectif
  • Assainissement collectif - demande de subventions
  • Aménagement foncier - demande de subventions
  • Aménagement foncier - création d'un groupement de commande
  • Redevance - réseaux gaz
  • Bretagne Sud Habitat - garantie d'emprunts
  • Acquisition d'un terrain - rue de l'Allée
  • Fixation du tarif pour la location de la salle polyvalente pour l'organisation d'obsèques civiles
  • Médiathèque - projet de photos
 
  Séance du 25 novembre 2011

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  • Budget principal - décision modificative n°2
  • Redevance assainissement 2012
  • Participation pour raccordement à l'égout
  • Tarif du goudronnage
  • Acquisition d'un terrain - station d'épuration
  • Receveur municipal - indemnité de conseil
  • Communauté de Communes du Pays du Roi Morvan - commission locale d'évaluation des charges transférées
  • Aménagement foncier - demande
  • Subvention - séjour éducatif
  • Circuit EQUIBREIZH
  • Acquisition d'un terrain à proximité de l'ancienne école Nôtre Dame
  • Voeu - Financement du CNFPT
  • Motion - Démarche UNESCO "Jeux et sports traditionnels de Bretagne"
 
  Séance du 20 octobre 2011

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  • Commission intercommunale des impôts directs
  • CAF - Contrat "enfance jeunesse" 2011-2014
  • Subventions aux associations - année 2011 - 2ème partie
  • Subventions "arbre de Noël" 2011
  • Subventions pour fournitures scolaires 2011
  • Communauté de Communes du Pays du Roi Morvan - rapport annuel 2010

 

 
  Séance du 15 septembre 2011

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  • Demande de subvention FISAC
  • Demande de subvention - Travaux d'assainissement collectif
  • Demande de subvention - Médiathèque
  • Syndicat Départemental de l'Eau - désignation des délégués
  • Syndicat Départemental de l'Eau - transfert de la compétence "distribution"
  • Service public d'adduction d'eau potable - rapport annuel 2010
  • Service public d'assainissement collectif - rapport annuel 2010
  • Capture des animaux - facturation
  • Service public d'assainissement collectif - adhésion au SATESE
  • Budget principal - rectification comptable
  • Budget d'adduction d'eau potable - décision modificative n° 1
  • Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan - effacement des réseaux et éclairage public de la place de la mairie
  • Budget principal - décision modificative n° 1
  • Numérotation des habitations - convention avec La Poste
  • Tennis club - convention
  • Aménagement foncier - réclamations
  • Décisions du maire

 

 
  Séance du 27 juin 2011

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  • Aménagement foncier - réclamations
  • Place de la Mairie - Demande de subventions
  • Motion : extension de carrière
 
 

Séance du 17 juin 2011

 

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  • Aménagement foncier - réclamations
  • Médiathèque - demande de subventions
  • Effacement des réseaux électriques
 
  Séance du 27 mai 2011

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  • Aménagement Foncier - Réclamations
  • Aménagement Foncier - Echange
  • Subventions aux associations Année 2011 - 1ère partie
  • Validation de l'inventaire des zones humides
  • Convention Mise à disposition du personnel technique Lanvénégen
  • Budget Lotissement de la Gare - Décision modificative n°1
  • Nouvelle salle d'exposition
  • Décision Etude géotechnique - projet de médiathèque

 

 
   Séance du 15 avril 2011

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  • Affectation des résultats 2010
  • Budget primitif 2011 - Taux d'imposition des taxes
  • Budget primitif 2011 - Adoption
  • Médiathèque - Demande de subventions
  • Frais de fonctionnement de l'école privée sous contrat An. 2011
  • Subv. à la cantine de l'école privée - Année 2011
  • Ecoles - Subventions fournies 2011
  • Décision Maîtrise d'oeuvre travaux aménagement foncier 2011, 2012, 2013
  • Décision marché de travaux viabilisation lôt. BSH
 
  Séance du 4 mars 2011

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  • Nouvelle voie publique (lôt. BSH)
  • Transfert compétence éclairage public au SDEM
  • Installation de boîtes aux lettres de relevage
  • Compte administratif 2010
  • Compte de gestion 2010
  • Aménagements de sécurité - retour des amendes de police

 

 
  Séance du 11 février 2011

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  • SDE Nouveaux statuts
  • Régime indemnitaire 2011 - Agents titulaires
  • Acquisition d'ouvrages - demande de subvention
  • Acquisition de documents multimédias - demande de subvention
  • Médiathèque - demande de subvention
  • Investissement 2011
  • Aménagement foncier
  • Décision 14/2010 - Coordination sécurité/protection santé - Marché Médiathèque

 

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Lotissement de la gare

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Aménagement des espaces publics

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Domicile partagé de Prad Dero

Le domicile partagé est une solution idéale pour les personnes désorientées qui ne peuvent plus vivre sans l'aide d'assistant(e)s de vie. Pour un coût de 2129 €/mois, la charge est d'environ 1500 € pour les familles. La moitié des frais est déductible des impôts sur le revenu.

Mairie

Place de la mairie
56560 GUISCRIFF
Tel: 02 97 34 00 56 
Fax: 02 97 34 06 46              
mairie.guiscriff@gmail.com

Horaires  d’ouvertures

Du lundi au vendredi : 9h-12h et 13h30- 17h15. Le Samedi : 9h-12h.

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